Références Pénales du CSA

Références Pénales du CSA

Références Pénales du CSA
Informations générales
Type de culture
  • Société
Culture & SociétéLes Références Pénales du Corporate Sector Authority permettaient à cette dernière d'assurer un contrôle total des habitants de son secteur, via ses brigades d'Espo.

Le très répressif Corporate Sector Authority disposait de toute une batterie de sanctions applicables aux êtres pensants travaillant -hélas pour eux- dans les limites du secteur. Face à des Espos plus qu'enclins à faire usage de leurs armes de répression, l'immigrant avait tout intérêt à bien connaître les quatre types d'infractions existantes répertoriées dans les documents 38 ZZ/101et 393/44-Aleph-Zed... Celles-ci étaient :

Infractions de classe A :

  • Sabotage industriel contre le Corporate Sector Authority
  • Détournement de fonds excédant 10.000 crédits
  • Destruction volontaire de propriétés de l'Autorité
  • Terrorisme contre l'Autorité
  • Piratage de matériel et d'informations propriétés de l'Autorité
  • Violation des réglementations concernant l'armement des vaisseaux

Conséquences : Arrestation, exil permanent du Secteur Corporatif, possible internement à vie dans une colonie de travail, révocation et saisie de tous les biens mobiliers et immobiliers. Exécution possible.

Infractions de classe B :

  • Détournement de sommes inférieures ou égales à 10.000 crédits
  • Conspiration contre l'Autorité
  • Faux monnayage
  • Détournement d'usage de copyrights et symboles enregistrés du Secteur Corporatif
  • Importation d'armes illégales vers le Secteur Corporatif
  • Promotion du syndicalisme

Conséquences : Arrestation, possible internement entre trois et vingt ans dans une colonie de travail, amende équivalente à une à trois années de salaire.

Infractions de classe C :

  • Vandalisme sur propriétés de l'Autorité
  • Achat ou détention d'armes illégales
  • Négligence lourde au devoir (retard au travail, maladresse dans l'usage d'équipement)
  • Calomnie et diffamation envers les produits, les programmes ou le personnel de l'Autorité

Conséquences : Amende équivalente à un à six mois de salaire, révocation, possible internement entre trois mois et cinq ans dans une colonie de travail.

Infractions de classe D :

  • Actions contribuant à désordonner le travail
  • Retard pour des tâches urgentes
  • Attitude malsaine ou inappropriée au travail
  • Attitude irrespectueuse envers l'Autorité, ses programmes, personnels et produits

Conséquences : Amende équivalente à un à trois mois de salaire, révocation, possible internement entre un mois à un an dans une colonie de travail.

Les plus consultés ensuite...